K X b Cadastre, 1803-1876 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X b
Titre:Cadastre
Dates:1803-1876
Période de création:1803 - 1876
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,65

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Département des finances
Modalités d'entrée:Documents entrés aux ACV avant 1930 avec des versements complémentaires postérieurs. Deux registres donnés pour enrichir le fonds PP 904 (Wagnon, Agassiz, Mayor, familles) ont été placés sous les cotes K X b 1/3 et 4, en raison de leurs liens avec les autres documents de la série.
Date d'entrée:01/01/1930
22/02/2018

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance avec le Commissaire général. Commission de révision du cadastre. Evaluation des immeubles. Carte topographique du canton de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; registre; Enveloppe

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:GA : généralités sur l'établissement des cadastres;
K X a 21-24, 128-133 et 386-390 : documents sur le cadastre.
Bibliographie:- Hegg Louis, Etude sur le Cadastre, Lausanne 1923;
- Hegg Louis, Le Cadastre vaudois, Lausanne 1949;
- Monition Thierry, Le Cadastre vaudois au XIXe siècle, Lausanne 1989 (Bibliothèque historique vaudoise, 98).

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire établi par Hérald Jomini vers 1930, complété à diverses reprises, mis à jour par Robert Pictet, le 30 août 1996. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA par Carole Laubscher en février 2017.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000011932.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  arpentage (Matières\A)
  abornement (Matières\A)
  [cadastre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [carte topographique] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  charges d'habitation - contrôle (Matières\C)
  Aubonne (Suisse, district, VD) (Lieux\A)
  Bex (Suisse, VD) (Lieux\B)
  Grandson (Suisse, district, VD) (Lieux\G)
  directeur du cadastre (Matières\D)
  VAUD. SERVICE DU CADASTRE ET DU REGISTRE FONCIER (Personnes\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=11932
 

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