K X b Cadastre, 1803-1876 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X b
Titre:Cadastre
Dates:1803-1876
Période de création:1803 - 1876
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,65

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Département des finances
Modalités d'entrée:Documents entrés aux ACV avant 1930 avec des versements complémentaires postérieurs. Deux registres donnés pour enrichir le fonds PP 904 (Wagnon, Agassiz, Mayor, familles) ont été placés sous les cotes K X b 1/3 et 4, en raison de leurs liens avec les autres documents de la série.
Date d'entrée:01/01/1930
22/02/2018

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance avec le Commissaire général. Commission de révision du cadastre. Evaluation des immeubles. Carte topographique du canton de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; registre; Enveloppe

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:GA : généralités sur l'établissement des cadastres;
K X a 21-24, 128-133 et 386-390 : documents sur le cadastre.
Bibliographie:- Hegg Louis, Etude sur le Cadastre, Lausanne 1923;
- Hegg Louis, Le Cadastre vaudois, Lausanne 1949;
- Monition Thierry, Le Cadastre vaudois au XIXe siècle, Lausanne 1989 (Bibliothèque historique vaudoise, 98).

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire établi par Hérald Jomini vers 1930, complété à diverses reprises, mis à jour par Robert Pictet, le 30 août 1996. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA par Carole Laubscher en février 2017.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000011932.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  arpentage (Matières\A)
  abornement (Matières\A)
  [cadastre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Aubonne (Suisse, district, VD) (Lieux\A)
  Bex (Suisse, VD) (Lieux\B)
  Grandson (Suisse, district, VD) (Lieux\G)
  [carte topographique] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  directeur du cadastre (Matières\D)
  charges d'habitation - contrôle (Matières\C)
  VAUD. SERVICE DU CADASTRE ET DU REGISTRE FONCIER (Personnes\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=11932
 

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