K X Département des finances (Sous-section)

Contexte de plan d'archivage


Cote:K X
Titre:Département des finances
Contenu:La sous-section comprend 4 fonds. Le premier, K X a, primitivement intitulé "Comptes, impôts, receveurs" traite de l'ensemble du Département. Le deuxième, K X b, contient des dossiers relatifs à l'établissement du cadastre; il complète le fonds GA. Le troisième, K X c, concerne l'administration générale des mines et salines de 1803 à 1847 ainsi que l'exploitation des Salines de Bex de 1798 à 1867. Enfin, le quatrième, K X d, classe les archives des Commissions d'impôt et Recettes des différents districts.
Notes de l'archiviste:Comme toutes les Commissions d'impôt et Recettes n'ont pas versé des archives jusqu'en 1985, certaines lettres associées aux districts n'ont pas été utilisées.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DES FINANCES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=283
 

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