K X a 203/1-6 Titres figurant dans l'inventaire K X a 202 (des pièces sont manquantes), 1803-1866 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 203/1-6
Titre:Titres figurant dans l'inventaire K X a 202 (des pièces sont manquantes)
Dates:1803-1866 environ
Période de création:1803 - 1866
Niveau:Série
Importance matérielle:6 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce registre contient les chapitres suivants:
- Propriétés foncières.
- Traités et conventions.
- Quittances et liquidations diverses.
- Articles divers (dotations, procès-verbaux de remises de recettes, etc.)
- Hospice cantonal.

La plupart des titres inventoriés sont classés dans K X a 203; le chapitre IV, lettre C, dans K X a 423.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K X a 202
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=956477
 

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