SB 109/1789 Notaire Emery (Jean-Marc), à Morges : dispositions à cause de mort : onglet No 1, 1976.03.31-1992.03.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1789
Titre:Notaire Emery (Jean-Marc), à Morges : dispositions à cause de mort : onglet No 1
Dates:31.03.1976-18.03.1992
Période de création:31/03/1976 - 18/03/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort Nos 1-100

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=945165
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises