S 217/1150-1151 Répertoire numérique des dossiers individuels et familiaux des étrangers, 1992.03.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 217/1150-1151
Titre:Répertoire numérique des dossiers individuels et familiaux des étrangers
Dates:12 mars 1992
Période de création:12/03/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce répertoire a été établi le 12 mars 1992 par l'OCE. Lors de la préparation du répertoire numérique S 217: il a été constaté l'absence de 66 dossiers et la présence de 69 dossiers non inscrits sur la liste. Des listes complémentaires ad hoc figurent en tête des classeurs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous les cotes S 217/1150-1151.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=944708
 

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