S 217/1134 Émigrés, réfugiés, 1943-1947 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 217/1134
Cote de gestion:RMS 12000.503
Cotes anciennes:No 1200
Titre:Émigrés, réfugiés
Dates:1943-1947
Période de création:1943 - 1947
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Réfugiés: arrêté du Conseil fédéral du 12 mars 1943. Dossier général (réf.: N 12), (1943-1949).
- Étudiants réfugiés (réf.: N 13), (1943-1945).
- Livrets pour réfugiés (réf.: N 14), (1943-1944).
- Réfugiés militaires hollandais (réf.: N 15), (1943).
- Réfugiés venant d'Italie (réf.: N 16), (1943-1947).
- Réfugiés: cartes de rationnement (réf.: N 17), (1944-1945).
- Réfugiés, main-d'œuvre. Affectations diverses: agriculture, service de maison, etc. (réf.: N 18), (1944-1947).
- Réfugiés, Montreux et autres zones militaires. Placements de réfugiés (réf.: N 19), (1943-1944).
- Réfugiés. Prescriptions légales. Instructions, règlement (réf.: N 20), (1943-1945).
- Réfugiés: rapatriements et refoulements (réf.: N 21), (1944-1945).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RMS 12000.503
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=944687
 

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