S 217/1098/1-45 Organisation et administration de l'office (réf.: K), 1916-1949 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 217/1098/1-45
Cote de gestion:RMS 12000.500
RMS 12000.501
Cotes anciennes:No 1161-1162
Titre:Organisation et administration de l'office (réf.: K)
Dates:1916-1949
Période de création:1916 - 1949
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- A rapprocher avec les dossiers spéciaux de l'Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers (SB 30)
- Voir S 217/1119-1121: suite de la section K.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):- RMS 12000.500
- RMS 12000.501
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=944644
 

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