SB 156 D Dossiers des déserteurs et réfractaires, 1910-1979 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 156 D
Titre:Dossiers des déserteurs et réfractaires
Dates:1910-1979
Période de création:1910 - 1979
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers concernant des demandes de séjour ou d'établissement par des déserteurs ou réfractaires étrangers. Les sous-séries subordonnées correspondent à une boîte de dossiers personnels, classés par un numéro d'ordre qui a été attribué au moment du traitement du fonds par les Archives cantonales vaudoises.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=922801
 

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