SB 156 E Actes d'origine (Suisse), 1850-1940 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 156 E
Titre:Actes d'origine (Suisse)
Dates:[1850-1940]
Période de création:1850 - 1940
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes d'origine déposés par les Confédérés établis dans le canton de Vaud. Contient également quelques rares papiers d'étrangers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [acte d'origine] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1020489
 

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