K VII b 35/2 Lettres G - O, 1919-1950 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 35/2
Cote de gestion:RMS 6/12008.11
Titre:Lettres G - O
Dates:1919-1950
Période de création:1919 - 1950
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RMS 6/12008.11
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:RMS 6/12008.11 -1- K VII b 35/2 Fichier d'accès aux dossiers du Service de police et du Secrétariat général, de caractère non individuel: matières, sociétés, partis politiques, films, etc. Lettres G-O. (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=88100
 

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