K VII b 35/1 Lettres A - F, 1919-1950 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VII b 35/1
Cote de gestion:RMS 6/12008.10
Titre:Lettres A - F
Dates:1919-1950
Période de création:1919 - 1950
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte à fiches

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RMS 6/12008.10
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:RMS 6/12008.10 -1- K VII b 35/1 Fichier d'accès aux dossiers du Service de police et du Secrétariat général, de caractère non individuel: matières, sociétés, partis politiques, films, etc. Lettres A - F. (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=88098
 

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