SB 192/253 Dossiers 02 à 04, 1979-1990 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 192/253
Titre:Dossiers 02 à 04
Dates:1979-1990
Période de création:1979 - 1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:02 - Conseil d'Etat :
020 - Modifications des règlements

03 - Relations avec les Départements cantonaux :
030 - Justice, police et affaires militaires
031 - Intérieur et santé publique
032 - Agriculture, industrie et commerce
033 - Prévoyance sociale et assurances
034 - Travaux publics
035 - Finances
036 - Chancellerie d'Etat

04 - Relations avec les cantons

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=859308
 

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