SB 124 B 2/9/12/1 Dossiers particuliers, 1979-1994 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 2/9/12/1
Cotes anciennes:202.EHIC.09.2
Titre:Dossiers particuliers
Dates:1979-1994
Période de création:1979 - 1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:6 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Divers. Rétributions. Décisions de base. Applications des dispositions. Renouvellement des engagements. Révision des contrats. Commission.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=779241
 

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