SB 124 A 6/2 Commercialisation des moyens audio-visuels et autres propriétés intellectuelles, 1978-1979 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 A 6/2
Cotes anciennes:101.19
Titre:Commercialisation des moyens audio-visuels et autres propriétés intellectuelles
Dates:1978-1979
Période de création:1978 - 1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et documents concernant la propriété intellectuelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=778561
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises