SB 124 C 11/1/8 Rapports, 1975-1980 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 11/1/8
Titre:Rapports
Dates:1975-1980
Période de création:1975 - 1980
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- "Les dépenses d'exploitation hospitalière en 1980" à l'intention des membres de la Commission d'études pour le financement du Plan hospitalier cantonal vaudois;
- Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Plan hospitalier cantonal vaudois - Réponses aux motions et interpellations concernant le plan hospitalier - Proposition du Conseil d'Etat de créer une commission parlementaire d'hospitalisation;
- Rapport au Conseil d'Etat - Bilan, développement, perspectives du plan hospitalier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=778121
 

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