SB 124 C 9/12/2/1 Commission; données d'étude I, 1970-1975 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 9/12/2/1
Titre:Commission; données d'étude I
Dates:1970-1975
Période de création:1970 - 1975
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents de la commission:
- Correspondance diverse;
- Nomination de la commission;
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Documents techniques;
- Documents juridiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=777123
 

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