SB 124 C 12/96 Etablissements psychiatriques cantonaux, 1979.03.01-1981.12.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 12/96
Cotes anciennes:921.5
Titre:Etablissements psychiatriques cantonaux
Dates:01.03.1979-18.12.1981
Période de création:01/03/1979 - 18/12/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et pièces comptables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767378
 

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