SB 124 C 12/85 Programme d'investissement des établissements sanitaires (500'000 CHF et plus), 1978-1992 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 12/85
Cotes anciennes:913
Titre:Programme d'investissement des établissements sanitaires (500'000 CHF et plus)
Dates:1978-1992
Période de création:1978 - 1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:7 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux et projets de programmes successifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767318
 

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