SB 124 C 12/74 SA pour l'acquisition et l'exploitation des équipements médicaux super spécialisés, 1982-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 12/74
Cotes anciennes:909.3
Titre:SA pour l'acquisition et l'exploitation des équipements médicaux super spécialisés
Dates:1982-1994
Période de création:1982 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance; procès-verbaux; statuts et éléments économiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767272
 

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