SB 124 C 12/45 Bureau : Procès-verbaux, 1979-1981 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 12/45
Cotes anciennes:94.4.2
Titre:Bureau : Procès-verbaux
Dates:1979-1981
Période de création:1979 - 1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des bureaux des commissions plénières.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767167
 

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