SB 124 C 12/37 Commissions: généralités, 1988-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 12/37
Cotes anciennes:5ex3
Titre:Commissions: généralités
Dates:1988-1990
Période de création:1988 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et ordres du jour; mode de rémunération des médecins en CTR; demandes des établissements et rapports au GPGS; revalorisation du personnel; budget global; courts-séjour médico-sociaux; répartition des I. P. compris entre 10'000 et 15'000; rapport au bureau CVH et tableau du budget.
Commission numéro 4, centres de traitements et de réadaptations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767102
 

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