SB 124 C 12/35 Relation avec le Grand Conseil - Commission spécialisée des établissements sanitaires, 1979-1981 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 12/35
Cotes anciennes:91.12
Titre:Relation avec le Grand Conseil - Commission spécialisée des établissements sanitaires
Dates:1979-1981
Période de création:1979 - 1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Grand Conseil :
Objets soumis au Grand Conseil; autres relations avec le Grand Conseil

Commission spécialisée :
Liste des membres; rôle et fonctionnement de la commission; organisation des séances; PV.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767079
 

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