SB 124 C 12/25 Convocations et correspondance, 1991-1993 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 12/25
Cotes anciennes:5ex23
Titre:Convocations et correspondance
Dates:1991-1993
Période de création:1991 - 1993
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour; procès-verbaux et rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767037
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises