SB 124 C 12/23 Convocations et correspondance, 1986-1991 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 C 12/23
Cotes anciennes:5ex23
Titre:Convocations et correspondance
Dates:1986-1991
Période de création:1986 - 1991
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour; procès-verbaux et rapports. Présence notable de documents isolés plus anciens.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767034
 

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