SB 124 B 10/3/9/2 Documents concernant un soutien financier à l'Institution, 1965-1972 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 10/3/9/2
Titre:Documents concernant un soutien financier à l'Institution
Dates:1965-1972
Période de création:1965 - 1972
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Brochures de l'Institution;
- Rapports de fiduciaires;
- Procès-verbaux d'une séance à propos d'un soutien financier à l'Institution (12.06.1972);
- Correspondance;
- Rapports;
- Documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=759783
 

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