SB 124 B 9/126/2 Dossiers numéros 6-8; 10, 1971-1978 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/126/2
Titre:Dossiers numéros 6-8; 10
Dates:1971-1978
Période de création:1971 - 1978
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers sur:
- L'organisation en cas de situation difficile dans un établissement médico-social (EMS);
- Etablissements pour handicapés mentaux, ateliers pour handicapés;
- Commission de gérontologie: correspondance générale; bureau; commission plénière; groupes de travail;
- Inventaire de l'établissement, taux d'occupation, liste d'établissements: correspondance générale, documents successifs;
- Les établissements Dh - Dc - Di;
- Certificat médical d'admission - Dossier médical du malade C;
- Avis médical sur la définition du type de pensionnaires, cas particuliers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=759718
 

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