SB 124 B 9/126/1 Dossiers numéros 1-5, 1966-1979 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 B 9/126/1
Titre:Dossiers numéros 1-5
Dates:1966-1979
Période de création:1966 - 1979
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers sur:
- Divers;
- Le placement et l'inspection des établissements médico-sociaux (EMS); problèmes généraux;
- Cahiers des charges;
- Centrale d'Information Vieillesse - Adulte (CIVA);
- Les inspections;
- Les placements;
- Les placements familiaux, l'application de la loi sur les malades mentaux (LMM).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=759715
 

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