SB 262/19 Rubriques 12/2.2 à 13/6.2, 1986 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/19
Titre:Rubriques 12/2.2 à 13/6.2
Dates:1986
Période de création:1986
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rubrique 12: Production végétale: notamment dossier création d'un centre collecteur au Moulin agricole de Corcelles-le-Jorat.
- Rubrique 13: Production animale: notamment Service d'inspection et de consultation en matière d'économie laitière (SICL), composition des commissions de surveillance, des sanctions et des recours.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756401
 

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