SB 262/1-82 Dossiers du secrétariat du Service de l'agriculture, 1982-1992 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/1-82
Titre:Dossiers du secrétariat du Service de l'agriculture
Dates:1982-1992
Période de création:1982 - 1992
Niveau:Série
Importance matérielle:82 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le secrétariat du Service de l'agriculture utilise un plan de classement dit "général" dont les dossiers de l'année en cours sont placés dans des dossiers suspendus. A la fin de l'année, ces dossiers sont placés dans des boîtes rassemblant tous les documents de l'année écoulée. C'est pourquoi les archives prennent la forme de séries annuelles, structurées sur la base du plan de classement général.
Seule une partie des rubriques du plan de classement a été conservée. De même, à l'intérieur de ces rubriques, les documents suivants ont été éliminés:
- les dossiers du personnel subalterne;
- la documentation sans rapport avec les missions du service.

Pour les rubriques conservées, le plan de classement se présente comme suit jusqu'au 11 novembre 1992 :
- Rubrique 4: Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce ou Service des forêts et de la faune
- Rubrique 5: Service de l'agriculture
- Rubrique 6: Formation professionnelle agricole
- Rubrique 7: Écoles et stations agricoles cantonales de Marcelin
- Rubrique 8: École et stations agricoles cantonales de Grange-Verney (GV)
- Rubrique 9: École ménagère rurale de Marcelin (EMR)
- Rubrique 10: École cantonale de fromagerie de Moudon
- Rubrique 11: Écoles polytechniques et techniques agricoles
- Rubrique 12: Production végétale
- Rubrique 13: Production animale
- Rubrique 14: Économie rurale
- Rubrique 15: Associations de la production fruitière
- Rubrique 16: Associations de la production laitière
- Rubrique 17: Associations de l'horticulture
- Rubrique 18: Associations de l'apiculture
- Rubrique 19: Associations des ingénieurs agronomes
- Rubrique 20: Associations d'anciens élèves
- Rubrique 21: Associations de la production végétale
- Rubrique 22: Associations de la production animale
- Rubrique 23: Associations, organisation de la culture maraîchère
- Rubrique 24: Associations, organisations diverses
- Rubrique 25: Aides, actions spéciales
- Rubrique 26: Aménagement du territoire
- Rubrique 27: Grand Conseil
- Rubrique 28: Informations (Presse, radio, TV)
- Rubrique 29: Informations financières et économiques
- Rubrique 30: Droit foncier
- Rubrique 31: Départements fédéraux et autres cantons

À partir de 1992 (voir à ce propos la rubrique 5.13 en SB 262/75), la rubrique "Associations de l'apiculture", autrefois 18, devient 17a.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf SB 262/1-17, libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Anglais; Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 13/55-204, Dossiers généraux du service de l'agriculture, 1955-1965
SB 66/70-143, Service de l'agriculture: généralités, 1941-1982

Zone des notes

Notes:Une partie des dossiers de l'année 1982 ainsi que l'ensemble de l'année 1985 sont manquants.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754331
 

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