K XIII 67/1/5/14 Année 1848, 1848.08.11 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/5/14
Titre:Année 1848
Dates:11.08.1848
Période de création:11/08/1848
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport du Chancelier au Conseil d'Etat, concernant la place de copiste et subside de l'archiviste, de Jaques Philippon.
Avec de nombreuses notes au verso concernant le remplacement de l'archiviste en 1849, 4 janvier 1849.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754759
 

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