K XIII 67/1/5/1-18 Documents divers, 1803.05.04-1969.01.19 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/5/1-18
Titre:Documents divers
Dates:04.05.1803 - 19.01.1969
Période de création:04/05/1803 - 19/01/1969
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:34 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754716
 

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