K XIII 67/1/1-5 Documents divers, rédigés par les archivistes, les départements, le Petit Conseil, le Conseil d'état et des particuliers, 1801-1969.01.19 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/1-5
Titre:Documents divers, rédigés par les archivistes, les départements, le Petit Conseil, le Conseil d'état et des particuliers
Dates:1801 - 19.01.1969
Période de création:1801 - 19/01/1969
Niveau:Série
Importance matérielle:178 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754478
 

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