K XIII 67/1/4/1-5 Documents concernant les diverses remises des Archives, 1803.05.14-1831.11.08 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/4/1-5
Titre:Documents concernant les diverses remises des Archives
Dates:14.05.1803 - 08.11.1831
Période de création:14/05/1803 - 08/11/1831
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:21 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754689
 

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