K XIII 67/1/5/9/2 Rapport du Département militaire, suite à la décision du 30 août 1832 et la visite des bureaux internes au Département, 1835.11.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/5/9/2
Titre:Rapport du Département militaire, suite à la décision du 30 août 1832 et la visite des bureaux internes au Département
Dates:16.11.1835
Période de création:16/11/1835
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754748
 

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