K XIII 67/1/3/15/4 Rapport de Jean-Louis-Benjamin Leresche au Département de justice et police, concernant les papiers de lois et décrets, qui ne sont plus en vigueur, et les travaux d'arrangement, de la cour et du rez-de-chaussée, de la Maison cantonale. Suite au rapport du 25 octobre 1844, 1844.

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/15/4
Titre:Rapport de Jean-Louis-Benjamin Leresche au Département de justice et police, concernant les papiers de lois et décrets, qui ne sont plus en vigueur, et les travaux d'arrangement, de la cour et du rez-de-chaussée, de la Maison cantonale. Suite au rapport du 25 octobre 1844
Dates:17.12.1844
Période de création:17/12/1844
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754673
 

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