K XIII 67/1/3/15/5 Rapport de Jean-Louis-Benjamin Leresche au Département de justice et police, concernant divers arguments, 1844.12.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/15/5
Titre:Rapport de Jean-Louis-Benjamin Leresche au Département de justice et police, concernant divers arguments
Dates:18.12.1844
Période de création:18/12/1844
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) Les travaux d'arrangement à prendre dans la Maison cantonale.
2) La lettre de la Commission des Travaux Publics du 13 décembre 1844.
3) Le décret voté par le Grand Conseil.
4) Rapport du 25 octobre 1844.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754674
 

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