K XIII 67/1/3/15/3 Rapport de la Commission des Travaux Publics, rédigé par le Président, au Département Militaire, concernant les archives dans la Maison cantonale, suite au travail d'arrangement de la Cour, 1844.12.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/15/3
Titre:Rapport de la Commission des Travaux Publics, rédigé par le Président, au Département Militaire, concernant les archives dans la Maison cantonale, suite au travail d'arrangement de la Cour
Dates:13.12.1844
Période de création:13/12/1844
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754672
 

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