K XIII 67/1/3/3/9 Rapport du Département de législation, suite à la séance du 15 décembre 1808, concernant les archives du Tribunal du district de Morges, qui sont été posées dans la tour de l'Arsenal cantonal, où aboutit la salle d'armes. Il faut débarrasser la tour, ils donnent l'ordre d'aménage

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/3/9
Titre:Rapport du Département de législation, suite à la séance du 15 décembre 1808, concernant les archives du Tribunal du district de Morges, qui sont été posées dans la tour de l'Arsenal cantonal, où aboutit la salle d'armes. Il faut débarrasser la tour, ils donnent l'ordre d'aménager et trier les archives
Dates:15.12.1808
Période de création:15/12/1808
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754628
 

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