K XIII 67/1/3/3/1-9 Année 1808, 1808.03.19-1808.12.15 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/3/1-9
Titre:Année 1808
Dates:19.03.1808 - 15.12.1808
Période de création:19/03/1808 - 15/12/1808
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:9 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754619
 

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