K XIII 67/1/3/3/8 Lettre du Lieutenant du Petit Conseil de Morges et d'Aubonne, François-Henry Sterchi, au Département de législation du Petit Conseil, concernant les archives du Tribunal de Morges, à débarrasser de la tour du Château de Morges, 1808.12.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K XIII Département de l'instruction publique et des cultes (Sous-section)
    - K XIII 67-74 Archives cantonales vaudoises, 1711.01.01-1996.10.17 (Fonds)
      - K XIII 67/1/1-5 Documents divers, rédigés par les archivistes, les départements, le Petit Conseil, le Conseil d'état et des particuliers, 1801-1969.01.19 (Série)
        
        K XIII 67/1/3/1-21 Documents concernant les aménagements et les arrangements des archives, 1801-1900 (Sous-série)
        
        K XIII 67/1/3/3/1-9 Année 1808, 1808.03.19-1808.12.15 (Sous-sous-série)
        
        K XIII 67/1/3/3/7 Rapport du Lieutenant du Petit Conseil de Morges et d'Aubonne, François-Henry Sterchi, au Département de législation, concernant le retard de l'aménagement des archives de Morges, qui sont été posées dans la tour, en raison de l'incommodité d'une fièvre, 1808.10.26 (Dossier)
        K XIII 67/1/3/3/8 Lettre du Lieutenant du Petit Conseil de Morges et d'Aubonne, François-Henry Sterchi, au Département de législation du Petit Conseil, concernant les archives du Tribunal de Morges, à débarrasser de la tour du Château de Morges, 1808.12.12 (Dossier)
        K XIII 67/1/3/3/9 Rapport du Département de législation, suite à la séance du 15 décembre 1808, concernant les archives du Tribunal du district de Morges, qui sont été posées dans la tour de l'Arsenal cantonal, où aboutit la salle d'armes. Il faut débarrasser la tour, ils donnent l'ordre d'aménage

Zone d'identification
Cote:	K XIII 67/1/3/3/8
Titre:	Lettre du Lieutenant du Petit Conseil de Morges et d'Aubonne, François-Henry Sterchi, au Département de législation du Petit Conseil, concernant les archives du Tribunal de Morges, à débarrasser de la tour du Château de Morges
Dates:	12.12.1808
Période de création:	12/12/1808
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français