K XIII 67/1/3/3/6 Rapport de la Commission militaire du Canton de Vaud au Petit Conseil, concernant le retard dans le débarrassage des archives du Tribunal du district de Morges, à la tour de l'Arsenal cantonal du Château de Morges, 1808.10.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K XIII Département de l'instruction publique et des cultes (Sous-section)
    - K XIII 67-74 Archives cantonales vaudoises, 1711.01.01-1996.10.17 (Fonds)
      - K XIII 67/1/1-5 Documents divers, rédigés par les archivistes, les départements, le Petit Conseil, le Conseil d'état et des particuliers, 1801-1969.01.19 (Série)
        
        K XIII 67/1/3/1-21 Documents concernant les aménagements et les arrangements des archives, 1801-1900 (Sous-série)
        
        K XIII 67/1/3/3/1-9 Année 1808, 1808.03.19-1808.12.15 (Sous-sous-série)
        
        K XIII 67/1/3/3/5 Rapport du Département de législation, suite à la séance du 17 juin 1808, concernant la décision de l'évacuation de la chambre dans la tour du Château de Morges, des archives du Tribunal de Morges, 1808.06.17 (Dossier)
        K XIII 67/1/3/3/6 Rapport de la Commission militaire du Canton de Vaud au Petit Conseil, concernant le retard dans le débarrassage des archives du Tribunal du district de Morges, à la tour de l'Arsenal cantonal du Château de Morges, 1808.10.03 (Dossier)
        K XIII 67/1/3/3/7 Rapport du Lieutenant du Petit Conseil de Morges et d'Aubonne, François-Henry Sterchi, au Département de législation, concernant le retard de l'aménagement des archives de Morges, qui sont été posées dans la tour, en raison de l'incommodité d'une fièvre, 1808.10.26 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	K XIII 67/1/3/3/6
Titre:	Rapport de la Commission militaire du Canton de Vaud au Petit Conseil, concernant le retard dans le débarrassage des archives du Tribunal du district de Morges, à la tour de l'Arsenal cantonal du Château de Morges
Dates:	03.10.1808
Période de création:	03/10/1808
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français