SB 262/1 Rubriques 25.1 à 27.3, 1982 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/1
Titre:Rubriques 25.1 à 27.3
Dates:1982
Période de création:1982
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rubrique 25: Aides et actions spéciales: notamment Fonds d'investissement agricole et Office vaudois de cautionnement agricole.
- Rubrique 26: Fonds d'investissement rural: notamment aménagement du territoire.
- Rubrique 27: Interpellations du Grand Conseil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754463
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises