SB 275/1 Documents de référence et répertoires, 2008-2014 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 275/1
Titre:Documents de référence et répertoires
Dates:2008-2014
Période de création:2008 - 2014
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte d'archives

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lois, règlements et rapport
- Documents de référence divers, notamment critères d'évaluation des fonctions, grille des fonctions, convention de mise en oeuvre de la nouvelle classification et de la nouvelle politique salariale
- Répertoire des emplois-types
- Documents de formation au nouveau système de classification des fonctions et de rémunération (Decfo/sysrem)
- Répertoires des décisions, des retraits et des décisions de 2e instance

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=723978
 

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