SC 130/138-149 FANTOME Registres civils, 1857-1906 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 130/138-149 FANTOME
Titre:Registres civils
Dates:1857 - 1906
Période de création:1857 - 1906
Niveau:Dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ces documents très endommagés ont été éliminés. Voir la notice fonds sous la rubrique Information sur le traitement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable, voir "Contenu".
Langue:Français
 

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