SB 52 Ja 6/3 "Procès-verbaux des séances de la Commission technique, 2013" \ Séances des 8 février - 12 mars - 12 avril - 24 mai - 2 juillet - 20 août - 20 septembre - 11 octobre - 22 novembre - 20 décembre, 2013.01.01-2013.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 Ja 6/3
Titre:"Procès-verbaux des séances de la Commission technique, 2013"
Séances des 8 février - 12 mars - 12 avril - 24 mai - 2 juillet - 20 août - 20 septembre - 11 octobre - 22 novembre - 20 décembre
Dates:2013
Période de création:01/01/2013 - 31/12/2013
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Auteur(s): AMSLER (CHRISTOPHE, ARCHITECTE, EPOQUE 1990-); SIPAL

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=715566
 

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