SB 52 Ja Procès-verbaux de la Commission technique, 1898.01.01-2015.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 Ja
Titre:Procès-verbaux de la Commission technique
Dates:1898 - 2015
Période de création:01/01/1898 - 31/12/2015
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:12 registres, 21 cahiers, 39 enveloppes et 11 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=521726
 

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