SB 279/358 Vol. 17. Nos de présentation : 64703-66391, 1930.12.01-1931.09.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/358
Titre:Vol. 17. Nos de présentation : 64703-66391
Dates:1930-1931
Période de création:01/12/1930 - 23/09/1931
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=712067
 

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