SB 279/325 Vol. 4. Nos de présentation : 50583-69219, 1923.02.02-1932.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/325
Titre:Vol. 4. Nos de présentation : 50583-69219
Dates:1923-1932
Période de création:02/02/1923 - 28/12/1932
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=712030
 

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