SB 279/323-327 Lavigny, 1898.05.07-1955.10.06 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/323-327
Titre:Lavigny
Dates:1898-1955
Période de création:07/05/1898 - 06/10/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du no 173 au no 113'285. Soit livres nos 1, 3 à 6 (avec étiquettes nos 11 à 16).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Manque no 12, voir SB 234/1011.
 

Descripteurs

Entrées:  Lavigny (Suisse, VD) (Lieux\L)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704294
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises