SB 279/312-322 Etoy, 1898.04.05-1955.12.12 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 279/312-322
Titre:Etoy
Dates:1898-1955
Période de création:05/04/1898 - 12/12/1955
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:11 registres d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglet III : Gages immobiliers. Du no 12 au no 114'095. Soit livres avec étiquettes no 14 à 27 sauf 17 à 19.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Nos 2 à 4, voir SB 234/987-989.
 

Descripteurs

Entrées:  Etoy (Suisse, VD) (Lieux\E)
  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704293
 

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